Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALI ORANGE
LEMOINE ET BORNE SA

Numéro de dépôt :
94508524
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque CALI ORANGE

Déposée le 28 février 1994 par la Société Anonyme (SA) LEMOINE ET BORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALI ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEMOINE ET BORNE domicilié(e) 13 Bis route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 036 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMOINE ET BORNE SA - France.

La marque CALI ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALI ORANGE est expirée depuis le 28 février 2004.

LEMOINE ET BORNE a également déposé les autres marques suivantes : BIBA , TI'MAXI , TROPICALI


LEMOINE ET BORNE SA - 13 Bis route de Versailles, 78430 LOUVECIENNES - France - SIREN 542036116


LEMOINE ET BORNE SA - France


Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357750 - Publication au BOPI 2002-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

- Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.